Mentions Légales
Dernière mise à jour : 20 février 2026
1. Éditeur du site
Le site lecollectif.net est édité par :
- Raison sociale : Auto-entrepreneur
- Adresse e-mail : contact@lecollectif.net
- Site web : https://lecollectif.net
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- DigitalOcean, LLC
- 101 Avenue of the Americas, 10th Floor, New York, NY 10013, États-Unis
- Datacenter situé à Francfort, Allemagne (Union européenne)
- Site : www.digitalocean.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, code source) est la propriété exclusive de Le Collectif ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Le Collectif.
4. Limitation de responsabilité
Le Collectif s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Le Collectif ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Le Collectif ne dispose d'aucun moyen de contrôler le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@lecollectif.net.